Conditions Générales d'Utilisation de Pourvousrevoir.

 
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont la propriété de Pourvousrevoir. En conséquence et sans que cette liste ne soit limitative, toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sur tout support, des présentes Conditions Générales d'Utilisation à des fins autres que strictement personnelles, est soumise à l'autorisation préalable de Pourvousrevoir. A défaut de cette autorisation, le contrevenant s'expose aux incriminations et aux poursuites pénales et civiles prévues par la loi.
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation pour participer, avec Pourvousrevoir et en étant Membre de Pourvousrevoir, au développement d'un Internet responsable et d'un Service de qualité. En devenant Membre de Pourvousrevoir, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales d'Utilisation, vous ne pouvez pas vous inscrire sur Pourvousrevoir. L'utilisation du présent site suppose l'acceptation pleine et entière des présentes par le Membre. En cochant la case désignant la phrase "Je certifie être majeur(e) et avoir lu et accepté les CGU du Service Pourvousrevoir" située au bas de la page de l'inscription pour la valider, le Membre reconnaît qu'il est pleinement informé et qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
 
Article 1. Définitions
 
Les termes ci-après définis auront le sens précisé ci-après dans le cadre de l’application des Conditions Générales d'Utilisation.
 
Pourvousrevoir : désigne l’ensemble du service proposé par le site www.pourvousrevoir.com. "Pourvousrevoir" désigne un ensemble de Services ayant pour objet de favoriser les rencontres réelles puis virtuelles entre personnes à des fins personnelles, de loisirs et non commerciales.
Site internet : désigne le site www.pourvousrevoir.com
Membre(s) : désigne toute personne inscrite sur le site www.pourvousrevoir.com possédant ainsi un login et mot de passe personnel et ayant accepté ces conditions générales d’utilisation.
Utilisateur(s) : désigne toute personne naviguant sur le site, membre ou non de Pourvousrevoir.
Client(s): désigne toute personne membre de Pourvousrevoir et ayant acheté au moins un produit sur le site internet.
Numéro Pourvousrevoir : le numéro unique à 8 chiffres commençant par « PVR » attribué à chaque membre par le site internet.
SmartCards : désigne les cartes que les membres peuvent acheter sur le site www.pourvousrevoir.com ou que toute personne peut se voir offrir lors de nos soirées évènements.
Préjudice(s) : désigne toute perte, dommage, surcoût, réclamation, prétention, action ou responsabilité quelconque, quel qu’en soit le fondement juridique, y compris la perte de revenus, de commandes ou de bénéfices, perte ou corruption de données, défaut de réalisation de profits ou d’économies ou toute autre perte commerciale ou économique de toute nature.
 
Conditions d'Utilisation : désigne le présent contrat.
 
 
 Article 2. Accès et inscription aux Services de Pourvousrevoir
 
2.1 Conditions d'accès et d'inscription
Pour être Membre de Pourvousrevoir, vous devez être âgé(e) au minimum de 18 ans et remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription.
Le Membre garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité. Il s'engage à informer Pourvousrevoir sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et, le cas échéant, à procéder lui-même aux dites modifications au sein de son espace personnel du site Pourvousrevoir.
Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un identifiant (login) et d'un mot de passe, qui sont strictement personnels et confidentiels et qui ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers.
Dans le cas où un Membre diffuserait ou utiliserait ces éléments de façon contraire à leur destination, Pourvousrevoir résiliera le compte du Membre.
Le Membre sera seul responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte personnel de Membre, qu'elles soient frauduleuses ou non. Il garantit Pourvousrevoir contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, Pourvousrevoir n'ayant pas pour obligation et ne disposant pas des moyens techniques de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses Services, Pourvousrevoir n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un Membre. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement Pourvousrevoir.

2.2 Droit de rétractation

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation français, le Membre est informé qu'il dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la souscription des Services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, conformément à l'article L 121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le Membre a accédé aux Services concernés. 
  
Article 3. Utilisation de Pourvousrevoir
 
3.1. Limitation de responsabilité – Garanties
Fonctionnement du réseau :

Compte tenu des spécificités du réseau Internet, la société Pourvousrevoir n'offre aucune garantie de continuité du service, n'étant tenue à cet égard que d'une obligation de moyens.

La responsabilité de la société Pourvousrevoir ne peut pas être engagée en cas de dommages liés à l'impossibilité temporaire d'accéder à l'un des services proposés par le site Internet.

Modification du site :

Toutes les informations contenues sur le site internet sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la société Pourvousrevoir.

Non-responsabilité de la société Pourvousrevoir et garanties de l'utilisateur :

La société Pourvousrevoir décline toute responsabilité pour tout dommage ou perte lié à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le site Internet ou son contenu, sauf exception prévue par la loi. La société Pourvousrevoir ne garantit pas non plus que les informations présentées soient détaillées, complètes, vérifiées ou exactes.

L'utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet. Il reconnaît notamment qu'il est impossible de garantir que les données que l'utilisateur aura transmises via Internet seront entièrement sécurisées. La société Pourvousrevoir ne pourra être tenue responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission.

L'utilisateur les communique donc à ses risques et périls. La société Pourvousrevoir ne peut qu'apporter l'assurance qu'elle use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité.

L'utilisateur s'engage à indemniser la société Pourvousrevoir à hauteur des coûts que la société Pourvousrevoir devrait supporter à la suite de toute réclamation ou contestation, judiciaire ou extrajudiciaire liées à l'utilisation des services définis à l'article 2 des présentes par l'utilisateur et garantit la société Pourvousrevoir de toute condamnation à ce titre en cas d'instance judiciaire.

Limitation de responsabilité :

En tout état de cause, la responsabilité de la société Pourvousrevoir est limitée au montant du prix du service utilisé.
 
3.2 Obligations du Membre
L'utilisateur s'oblige, lors de la première inscription et/ou commande, à transmettre tous les renseignements, notamment administratifs, nécessaires à son identification et à sa qualification, en vue de l'ouverture d'un compte.

L'utilisateur doit payer le prix des services fournis par la société Pourvousrevoir, payer le prix de tout service complémentaire ou additionnel qu'il pourrait requérir conformément aux termes des présentes conditions générales et aux éventuelles conditions particulières. Devenir Membre de Pourvousrevoir est entièrement gratuit, seul l’achat de crédits est un service payant.

De manière générale, l'utilisateur s'engage à :
• respecter les prescriptions légales, réglementaires, conventionnelles ainsi que les usages et pratiques professionnelles auxquelles il est soumis ;
• respecter notamment l'ensemble des prescriptions légales et réglementaires relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et, à cette fin, à faire toute demande d'autorisation ou toute déclaration utile de traitement automatisé auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) ou de toute autorité administrative qui viendrait s'y substituer ;
En particulier, l'utilisateur s'interdit de :
1.        télécharger, envoyer, transmettre par courrier électronique ou e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ;
2.        consulter, afficher, télécharger, transmettre, tout contenu qui serait contraire à la loi en vigueur en France. Il en est ainsi notamment de ceux relatifs à la pédophilie, aux ventes d'organes, aux ventes de substances illicites ou de toute autre objets et/ou prestations illicites, faisant l'apologie de crimes et délits, du terrorisme, des crimes contre l'humanité, du nazisme ; de ceux appelant à la provocation, à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation ; de ceux mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine ;
3.        de porter atteinte d'une quelconque manière à des enfants mineurs ; de donner son numéro à une personne mineure.
4.        tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes et plus particulièrement en vous faisant passer pour un collaborateur de la société Pourvousrevoir ;
5.        télécharger, afficher, transmettre par courrier électronique ou e-mail ou de toute autre manière tout contenu que vous n'auriez pas le droit de diffuser en vertu d'un contrat de travail ou de partenariat (soit des informations internes, privilégiées, confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre dudit contrat sans que cette énumération ne soit limitative) ;
6.        télécharger, afficher, transmettre par courrier électronique ou e-mail ou de toute autre manière tout contenu violant, tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété ne vous appartenant pas ;
7.        télécharger, afficher, transmettre par courriel ou de toute autre manière toute publicité non autorisée (notamment se livrer à du "spam ") tout contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative ;
8.        entraver ou perturber le service Pourvousrevoir ou refuser de se conformer aux conditions requises et aux règles générales de bonne conduite du site internet ;
9.        collecter et stocker des données personnelles aux autres utilisateurs.
 
 Article 4. Conditions financières
 
Prix des services :
 
- Abonnements (utilisation illimitée du numéro PVR) :
1 mois : 6 Euros
3 mois : 15 Euros
6 mois : 24 Euros
- SmartCards :
lot de 4 = 2,00 € 
lot de 8 = 3,00 €
Les prix des produits et services sont indiqués en euros sur le site. 
- Tous les autres services : profil (texte+ photos), messagerie sont gratuits.
Les tarifs peuvent être modifiés, notamment en fonction de l'évolution du réseau, de la technique et des contraintes légales.

Modalités de paiement :

Les prestations sont payables en ligne par carte bancaire (CB, VISA, EUROCARD/MASTERCARD).

Le contrat liant la société Pourvousrevoir à l'utilisateur ne prend effet qu'après complet paiement du service choisi, la date du paiement étant fixée à la date du paiement en cas de paiement en ligne au moyen d'une carte bancaire, étant précisé que l'utilisateur qui paie en ligne fait siens les frais liés à sa connexion pour accéder au site.

Droit de rétractation :

L'utilisateur dispose d'un droit de rétractation pendant un délai de sept jours francs à compter de la souscription du service. Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Toutefois, le droit de rétractation ne peut plus être exercé après utilisation du service (Article L121-20-2 du code de la consommation).

Pour exercer son droit de rétractation, l'utilisateur doit adresser à Pourvousrevoir dans le délai de 7 jours francs un courrier en ce sens à l'adresse : contact@pourvousrevoir.com.
 
 Article 5. Vie privée et protection des données du Membre
 Pourvousrevoir respecte les normes françaises les plus contraignantes de protection de la vie privée et des données personnelles et a fait l'objet d'une déclaration auprès de l'autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL) sous le numéro 1279954.
Certaines informations, indications ou contenus (photographie) que les Membres peuvent fournir à titre facultatif sont susceptibles, sous la responsabilité du Membre concerné, de révéler l'origine ethnique du Membre, sa nationalité, sa religion et/ou ses orientations sexuelles. En fournissant de telles informations, toutes facultatives, le Membre concerné manifeste son souhait et, par conséquent, son consentement explicite au traitement de ces données dites "sensibles" par Pourvousrevoir et en prend librement la responsabilité exclusive.
Les données concernant l'utilisateur sont collectées et traitées de manière loyale et licite pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, sans être traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités, sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Les données à caractère personnel ne font l'objet d'opérations de traitement par un sous-traitant ou une personne agissant sous l'autorité du responsable du traitement ou de celle du sous-traitant, que sur instruction du responsable du traitement au sein de la société Pourvousrevoir.

Le site Internet prévoit l'utilisation de cookies permettant l'identification des utilisateurs et à la seule fin de faciliter la navigation sur le site internet. La société Pourvousrevoir s'engage à ne pas les utiliser autrement.

L'utilisateur est informé par les présentes Conditions Générales d'Utilisation de ce que les données à caractère personnel signalées comme étant obligatoires sur les formulaires et sont nécessaires à l'utilisation de ce service, utilisées uniquement dans le cadre de ce service et destinées exclusivement à la société Pourvousrevoir, qui prend les précautions utiles afin de préserver, dans la mesure du possible, la sécurité des données.

L'utilisateur bénéficie d'un droit d'opposition à la cession de ces données qu'il peut exercer en cochant ou en décochant une case à cet effet lors de la souscription du formulaire d'ouverture d'un compte.

L'utilisateur bénéficie, en outre, d'un droit d'accès et de rectification de ces données qu'il peut exercer en adressant un message à l'adresse électronique suivante : "contact@pourvousrevoir.com".

Les tiers peuvent, par ailleurs, exercer leur droit d'opposition en adressant un message à cette fin à l'adresse électronique suivante : "contact@pourvousrevoir.com".
  
 
Article 6. Propriété intellectuelle
 
Tous les droits, patrimoniaux et moraux, de propriété intellectuelle afférents aux contenus et aux éléments d'information du site Internet appartiennent en propre à la société Pourvousrevoir, sous réserve de tout droit patrimonial pouvant appartenir à un tiers et pour lesquels la société Pourvousrevoir a obtenu les cessions de droits ou autorisations nécessaires.

Les droits conférés à l'utilisateur en vue de l'utilisation du site internet et des services fournis par la société Pourvousrevoir n'emportent aucune cession ni aucune autorisation d'exploiter ou d'utiliser l'un quelconque des éléments du site Internet.
 
 
  Article 7. Fermeture du compte par Pourvousrevoir
 
En cas d'inexécution par l'utilisateur de l'une des obligations prévues par les présentes Conditions Générales d'Utilisation, la société Pourvousrevoir pourra, après envoi d'un message électronique de mise en demeure de respecter les termes des présentes Conditions Générales d'Utilisation demeuré sans effet pendant 72 heures à compter de l'envoi du message électronique, lui refuser l'accès au service, sans que celui-ci ne puisse réclamer aucune restitution, aucun remboursement ni dommage-intérêt à ce titre.
 
Article 8. Convention entre le Membre et Pourvousrevoir

Ces Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que les pages du site internet auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et Pourvousrevoir. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de Pourvousrevoir et du Membre relatifs à leur objet.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales d'Utilisation étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. En outre, le fait pour une Partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre Partie à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.
 
 
 Article 9. Modifications de Pourvousrevoir ou des Conditions Générales d'Utilisation

Pourvousrevoir pourra modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Le Membre sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site Pourvousrevoir. Les modifications entreront en vigueur un mois après leur mise en ligne sur le Site internet. Pour les Membres inscrits postérieurement à la mise en ligne des modifications, celles-ci leur seront immédiatement applicables car ils les auront acceptées expressément en devenant Membre.
Les Membres sont donc invités à consulter la version constamment en ligne sur le site Pourvousrevoir.
 
 
 Article 10. Droit applicable - attribution de juridiction

Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
 
Article 11. Qui sommes-nous ?

Pourvousrevoir, Société A Responsabilités Limitées au capital social de 5000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre (France) sous le numéro 502 655 814, établie au 39 rue des Tennerolles 92210 St Cloud, France, représentée par Monsieur Matthieu Haverlan, Responsable de la publication du site internet.
Pour toute question contacter Pourvousrevoir en remplissant le formulaire contact.